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March 30th, 2008 par Horacio Gonzalez

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Et si en plus de utiliser le contenu selon ces conditions, vous m’envoyez un petit mail pour me prévenir, je vous serai très reconnaissant.

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Remerciements

Merci à Laurent Gloaguen, car je me suis inspiré des mentions légales de son blog pour écrire celles-ci.

NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
“Le fait, pour toute personne, de présenter aux[hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”