Ca veut dire quoi “Pas d’Utilisation Commerciale” ?

LostInBrittany

Mon blog est publié avec une licence Creative Commons qui n’autorise pas l’utilisation commerciale du contenu. Mais cette clause de pas d’utilisation commerciale ne m’a jamais semblé assez carrément définie.

Il y a un mois j’ai enlevé le seul vestige de publicité qui restait sur mon blog, les vidéos de BlogBang, pour des raisons qu’à l’époque j’ai qualifié de philosophiques, mais qui se résument à ma définition personnelle de pas d’utilisation commerciale.

En clair, la question que je me posait était simple : si je réutilise des matériaux diffusés sous cette licence CC avec clause de pas d’utilisation commerciale, et que j’ai de la publicité rémunérée sur mon blog, suis-je en infraction par rapport à la licence ?

A l’époque j’ai un peu cherché sur le net, et je n’ai pas trouvé une réponse claire. J’ai donc décidé d’agir suivant mes convictions personnelles, et j’ai enlevé la publicité, plus par principe qu’autre chose.

Le problème est donc que la question n’a pas aujourd’hui une réponse universelle, et que ce pas d’utilisation commerciale veut dire des choses différentes pour des différentes personnes. Cette semaine j’ai appris grâce à BoingBoing que la fondation Creative Commons a fait un appel aux créateurs de contenus qui publient leurs oeuvres -textes, photos, vidéos, musique…) sous licences CC pour qu’ils remplissent un questionnaire aidant à établir leur définition d’utilisation non commerciale.

A priori, l’étude allait finir demain 7 décembre, mais il a été prorogé jusqu’au dimanche 14 décembre. Vous avez donc le temps d’aller le remplir. Je vous préviens, c’est en anglais, assez long à remplir (une vingtaine de minutes) et un peu répétitif, mais si ça aide à clarifier d’une fois pour toutes cette clause de la licence Creative Commons, ça aura bien valu l’effort. Alors si vous avez une petite demi-heure à perdre, c’est ici que ça se passe

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6 commentaires à “Ca veut dire quoi “Pas d’Utilisation Commerciale” ?”

  1. Underwater Moonlight Says:

    La propagation d une œuvre pour ce qu’elle est, ce qu’elle véhicule, l idée est bonne, après on adhère ou pas à cette idée, c est la promotion d un état d esprit.
    Utiliser une œuvre afin d attirer les gens intéressés par cela afin de leur soustraire de l argent cela est une utilisation commerciale de l œuvre, voir du vol si l auteur ne si retrouve pas d une façon ou d une autre.

    Maintenant promouvoir cette œuvre et vouloir ou non sincèrement propager l idée, l œuvre via un medium et grâce au nombre de connexion, ou avec des publicités se faire de l argent entre plus dans un schéma gagnant/gagnant ou tout le monde peu trouver son compte c est L’idée de la symbiose et pour moi elle peu être acceptable s’il il y a une certaine cohérence.
    Youtube ? myspace ?

  2. Lionel Says:

    En effet, cette licence me pose aussi des problèmes de compréhension. En effet, peut-on utiliser un travail sous CC:
    – S’il on met de la publicité sur son site ? (j’ai tendance à dire oui, mais dans certaines limites)
    – Sur son site professionnel ? (on utilise le travail de la personne pour un site dont le but est d’attirer des clients… Donc un peu commercial)
    – Pour un client pour lequel on fait un site web par exemple, si on lui facture (ou pas) pas l’intégration du “module” ?

    Bref, au final, chacun a sa vision de la chose. Par exemple, j’ai déjà contacté une personne ayant mis un module en CC, et qui a accepté sans problème que j’intègre son travail sur le site d’un client, tant que je ne faisais pas payer l’intégration. D’autres seraient farouchement contre, j’en suis sûr!

    Bref, pas très clair tout ça ^^

  3. Bloguer ou ne pas bloguer » Si echter Says:

    […] : Ca veut dire quoi “Pas d’Utilisation Commerciale” ? Et, hors sujet ou pas, mais pas avec l’image illustrant le billet ; chacun son Manpower […]

  4. LostInBrittany Says:

    Déjà avoir soi même une idée de qu’est-ce que ça veut dire “non commerciale” n’est pas simple, mais cela devient tâche presque impossible lorsqu’on réutilise des contenus des autres.

    Si pour moi avoir de la pub pour financer l’hébergement du blog n’est pas “utilisation commerciale”, est-ce que le créateur du contenu est d’accord avec MA définition de “non commerciale” ? Et étant donné que c’est lui qui met le contenu sous licence, ça devrait être SA définition et non la mienne, non ?

    Enfin, que j’aimerais bien que le sujet aille une réponse claire et officielle 🙂

  5. Lionel Says:

    Le plus “drôle”, c’est que si déjà en étant de bonne foi, on ne peux pas savoir précisément ce qu’on est autorisé à faire ou pas, j’ose à peine imaginer la valeur que ça aurait devant un tribunal, en cas de conflit! Car dès que c’est soumis à interprétation… C’est mal barré pour l’attaquant ^^

  6. Marie-Aude Says:

    C’est vrai que ce n’est pas clair, et certains le précisent parfois. J’utilise beaucoup de matériaux sous licence CC que je trouve sur deviantArt, et j’apprécie quand l’auteur donne des précisions.

    J’ai le sentiment qu’en général c’est compris comme “pas de sous directement fait avec” (donc par exemple pas d’intégration facturée, mais pub possible).
    Perso, je préfère poser la question à chaque fois, et à m’abstenir dans le doute

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