Archive du 06-12-2008

Ca veut dire quoi “Pas d’Utilisation Commerciale” ?

06-12-2008 par Horacio Gonzalez
LostInBrittany

Mon blog est publié avec une licence Creative Commons qui n’autorise pas l’utilisation commerciale du contenu. Mais cette clause de pas d’utilisation commerciale ne m’a jamais semblé assez carrément définie.

Il y a un mois j’ai enlevé le seul vestige de publicité qui restait sur mon blog, les vidéos de BlogBang, pour des raisons qu’à l’époque j’ai qualifié de philosophiques, mais qui se résument à ma définition personnelle de pas d’utilisation commerciale.

En clair, la question que je me posait était simple : si je réutilise des matériaux diffusés sous cette licence CC avec clause de pas d’utilisation commerciale, et que j’ai de la publicité rémunérée sur mon blog, suis-je en infraction par rapport à la licence ?

A l’époque j’ai un peu cherché sur le net, et je n’ai pas trouvé une réponse claire. J’ai donc décidé d’agir suivant mes convictions personnelles, et j’ai enlevé la publicité, plus par principe qu’autre chose.

Le problème est donc que la question n’a pas aujourd’hui une réponse universelle, et que ce pas d’utilisation commerciale veut dire des choses différentes pour des différentes personnes. Cette semaine j’ai appris grâce à BoingBoing que la fondation Creative Commons a fait un appel aux créateurs de contenus qui publient leurs oeuvres -textes, photos, vidéos, musique…) sous licences CC pour qu’ils remplissent un questionnaire aidant à établir leur définition d’utilisation non commerciale.

A priori, l’étude allait finir demain 7 décembre, mais il a été prorogé jusqu’au dimanche 14 décembre. Vous avez donc le temps d’aller le remplir. Je vous préviens, c’est en anglais, assez long à remplir (une vingtaine de minutes) et un peu répétitif, mais si ça aide à clarifier d’une fois pour toutes cette clause de la licence Creative Commons, ça aura bien valu l’effort. Alors si vous avez une petite demi-heure à perdre, c’est ici que ça se passe